| Santé |
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| A la une |
| Prise en compte de la certification dans les évaluations externes des ESSMS
Texte du 30/01/2012
Le décret tant attendu déterminant les modalités de prise en compte de la certification dans la procédure obligatoire de l’évaluation externe de l’...
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Décret
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Mis à jour le : 01/02/2012 |
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| Droit au choix et droit au risque des personnes âgées : nouvel appel à projets de la Fondation de France
Document du 24/01/2012
La Fondation de France lance un nouvel appel à projets relatif aux actions visant à promouvoir le droit au choix et e droit au risque des personnes âgées. Les projets seront reçus à la Fondation de France dans la limite de 2 fenêtres de dépôt :
P...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 31/01/2012 |
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| Plan Alzheimer : modalités de mise en œuvre de la généralisation des MAIA
Texte du 10/01/2012
Par circulaire en date du 10 janvier 2012 la CNSA, la DGCS et la DGOS précisent les modalités de mise en œuvre des 100 nouvelles MAIA dont la créat...
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Circulaire
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Mis à jour le : 26/01/2012 |
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| Autres actualités |
| Prix et Trophées de l'Initiative en Economie Sociale - Edition 2012
Document du 20/01/2012
Vous croyez à votre initiative. Participez et gagnez !
PRIX ET TROPHÉES DE L’INITIATIVE EN ÉCONOMIE SOCIALE ÉDITION 2012
La Fondation du Crédit Coopératif organise son concours 2012. Ce concours récompense les démarches originales et exemp...
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Note d'information |
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Mis à jour le : 20/01/2012 |
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| Campagne budgétaire sur les secteurs du handicap et de la dépendance : bilan de la première phase
Document du 17/11/2011
Campagne budgétaire 2011 sur les secteurs médico-sociaux : Première phase
Lors de sa réunion trimestrielle du 8 novembre 2011 avec les représentants des secteurs médico-sociaux, l’ARS Bourgogne a fait notamment le point sur la première phase de...
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Note d'information
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Mis à jour le : 17/11/2011 |
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| Accès aux soins : 2 progrès pour l'ACS
Texte du 21/12/2011
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1) prévoit, dans son article 55, deux mesures importantes d’amélioration de l’aide pour un...
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Loi
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Mis à jour le : 17/01/2012 |
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| Manifestations |
| Etats Généraux de la Santé en Bourgogne
Document du 19/05/2011
Les 1ers Etats Généraux de la Santé en Régions sont le lieu de rencontre de l’ensemble des acteurs de la chaîne de la santé. Ils ont vocation à présenter des expériences multidisciplinaires et des p...
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Note d'information
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Mis à jour le : 19/05/2011 |
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| 14ème Assises Nationales QUALIBIO 2011
Document du 08/02/2011
Nouvelle Gouvernance Hospitalière - Trajectoires de soins et performance
LUNDI 21 et MARDI 22 MARS 2011
Palais du Luxembourg - Paris VI
Module 1 : Sécurité des patients : Actualités
Module 2 : Nouvelle gouvernance hospitalière : traj...
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Note d'information |
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Mis à jour le : 08/02/2011 |
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| Publications |
 | Les addictions en Bourgogne
Publié le
01/10/2008
Auteur(s) :
ORS Bourgogne et CIRDD Bourgogne
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01/10/2008
L'Observatoire Régional de la Santé (ORS) et le Centre d'Information Régional sur les Drogues et les Dépendances (CIRDD) de Bourgogne ont souhaité associer leurs connaissances et leurs savoir-faire pour réaliser un tableau de bord dans le champ des addi...
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Rapport - étude
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Mis à jour le :
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| Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé
Publié le
01/11/2008
Auteur(s) :
Conférence nationale de santé
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01/11/2008
Premier rapport de la Conférence nationale de santé sur le respect des droits des usagers du système de santé
Ce rapport s'appuie sur les analyses des rapports des conférences régionales de santé ; il représente donc un état des droits des usager...
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Rapport - étude |
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Mis à jour le :
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| Rapport d'information n°3265 sur la sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Publié le
30/03/2011
Auteur(s) :
Christian PAUL, Jean-Marie ROLLAND - Assemblée nationale - commission des affaires sociales
Editeur(s) :
Assemblée nationale
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30/03/2011
Extrait de l'introduction du rapport :
"La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a mis en oeuvre une profonde réforme de notre système de santé.
Init...
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Rapport - étude
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Mis à jour le :
19/05/2011 |
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| Appartenances inter-associatives |
| Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011
La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...
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Instruction
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Mis à jour le : 15/12/2011 |
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