Unir les Associations pour développer les solidarités en Bourgogne
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Appartenances inter-associatives
21/02/2012 - Protection de l'Enfance : Peut-on encore y croire ?
Nombre de jours : 1

Protection de l'Enfance : peut-on encore y croire ?
Le point de vue des partenaires institutionnels

Intervenants :

- Jean-Pierre ROSENCZVEIG, Président du Tribunal pour Enfants de Bobigny

- Intervention...


Journée d’étude - Congrès
Mis à jour le : 13/01/2012 Lire la suite>>
Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011


La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...


Instruction
Mis à jour le : 15/12/2011 Lire la suite>>
Comité Régional du Sport Adapté Bourgogne
Document du 25/07/2011

Présentation du Comité Régional du Sport Adapté Bourgogne :

Public concerné :
- Les personnes déficientes intellectuelles et mentales
- Les personnes atteintes de troubles psychiques
- Les personnes atteintes de troubles du comportement<...


Note d'information
Mis à jour le : 25/07/2011 Lire la suite>>
L’impact de la loi Fourcade sur la régulation du secteur social et médico-social
Texte du 13/07/2011


Le Parlement a adopté le 13 juillet dernier la proposition de loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 200...


Loi
Mis à jour le : 21/07/2011 Lire la suite>>
Débat Interdépartemental sur la DEPENDANCE en Bourgogne
Document du 14/06/2011

Le 8 février 2011, le Président de la République a lancé un débat national sur la dépendance afin de permettre à tous ceux qui le souhaitent de s'exprimer, de faire part de ses préoccupations et de partager son expérience.

Dans le cadre de ce déb...


Note d'information
Mis à jour le : 14/06/2011 Lire la suite>>
Compte rendu de la Commission Vie associative du 6 décembre 2010
Document du 06/12/2010

L’ordre du jour était le suivant :

1 ► Intervention d’Edith ARCHAMBAULT, Professeur émérite à l’Université Paris 1/ Panthéon Sorbonne et présidente du groupe de travail du CNIS sur l’observation et la connaissance des associations : Présent...


Compte-rendu
Mis à jour le : 10/03/2011 Lire la suite>>