|
Appartenances inter-associatives
|
| 21/02/2012 -
Protection de l'Enfance : Peut-on encore y croire ?
Nombre de jours :
1
Protection de l'Enfance : peut-on encore y croire ?
Le point de vue des partenaires institutionnels
Intervenants :
- Jean-Pierre ROSENCZVEIG, Président du Tribunal pour Enfants de Bobigny
- Intervention...
| 
Journée d’étude - Congrès |
|
Mis à jour le : 13/01/2012 |
Lire la suite>>
|
|
|
| Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011
La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...
| 
Instruction
|
|
Mis à jour le : 15/12/2011 |
Lire la suite>>
|
 |
|
|
| Comité Régional du Sport Adapté Bourgogne
Document du 25/07/2011
Présentation du Comité Régional du Sport Adapté Bourgogne :
Public concerné :
- Les personnes déficientes intellectuelles et mentales
- Les personnes atteintes de troubles psychiques
- Les personnes atteintes de troubles du comportement<...
| 
Note d'information |
|
Mis à jour le : 25/07/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| L’impact de la loi Fourcade sur la régulation du secteur social et médico-social
Texte du 13/07/2011
Le Parlement a adopté le 13 juillet dernier la proposition de loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 200...
|
Loi
|
|
Mis à jour le : 21/07/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Débat Interdépartemental sur la DEPENDANCE en Bourgogne
Document du 14/06/2011
Le 8 février 2011, le Président de la République a lancé un débat national sur la dépendance afin de permettre à tous ceux qui le souhaitent de s'exprimer, de faire part de ses préoccupations et de partager son expérience.
Dans le cadre de ce déb...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 14/06/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Compte rendu de la Commission Vie associative du 6 décembre 2010
Document du 06/12/2010
L’ordre du jour était le suivant :
1 ► Intervention d’Edith ARCHAMBAULT, Professeur émérite à l’Université Paris 1/ Panthéon Sorbonne et présidente du groupe de travail du CNIS sur l’observation et la connaissance des associations : Présent...
|
Compte-rendu
|
|
Mis à jour le : 10/03/2011 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
